Déposée le 3 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SPINE TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSURGICAL domicilié(e) 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque SPINE TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROSURGICAL S.A - 18 RUE ROBESPIERRE, BP 23 - 62217 - BEAURAINS - France
ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Gage constitué n°446536 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 8 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450003 - Publication au BOPI 2007-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, articles orthopédiques, prothèses, matériels de suture, implants, dispositifs de fixation rachidien, plaques cervicales, cages intersomatiques. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, communications par réseaux Internet. Formations, éditions de livres, de revues, organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès. Services médicaux, services chirurgicaux.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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